Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Test mycologique SEISME
Mme. Suzanne DEOUX
Mme. Odile MASSOT

Numéro de dépôt :
3921608
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/05/2022
Test mycologique SEISME de Suzanne DEOUX

Présentation de la marque Test mycologique SEISME

Déposée le 22 mai 2012 par madame Suzanne DEOUX et madame Odile MASSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Test mycologique SEISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Les déposants sont madame Suzanne DEOUX domicilié(e) 3 Allée du Haras - 49100 - ANGERS - France et madame Odile MASSOT domicilié(e) 37 rue l'enville - 83570 - CORRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Odile MASSOT domicilié(e) 37 rue l'enville - 83570 - CORRENS - France.

La marque Test mycologique SEISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Test mycologique SEISME est expirée depuis le 22 mai 2022.

Suzanne DEOUX a également déposé les autres marques suivantes : LES DÉFIS BÂTIMENT & SANTÉ


Mme. Suzanne DEOUX - 3 Allée du Haras - 49100 - ANGERS - France

Mme. Odile MASSOT - 37 rue l'enville - 83570 - CORRENS - France


Mme. Odile MASSOT - 37 rue l'enville - 83570 - CORRENS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.